Mentions légales

Mentions légales

SERAM

BP 10 256

13 308 Marseille cedex 14

SA au capital de 1.000.000 euros / RC Marseille B 318 520 483 / SIRET 318 520 483 00054 / APE 3700Z

Président : Mr Hervé Madiec

Directeur Général : Mr Olivier Lévêque

Hébergement du site : Société OVH

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la société SERAM et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site de la SERAM en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société SERAM.

Législation française

Droit d’accès au fichier informatisé :

Tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.